Mentions légales et informatives
Ce site a pour objet de fournir les informations sur l’association et ses activités.
Ciné-Festival : romance et musique a créé ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de Ciné-Festival : romance et musique.
Éditeur
Ciné-Festival : romance et musique
Hébergement et création
Design, développement et intégration : Rita JOUHDY
Hébergement :
Nom de domaine :
Crédits
Photographies :
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site internet (notamment noms de domaine, dessins, modèles, documentations, illustrations, photographies, images, textes) sont la propriété exclusive de Ciné-Festival : romance et musique.
À l’exception de l’accord écrit et préalable Ciné-Festival : romance et musique, il est interdit de reproduire, représenter, distribuer, associer, exploiter, adapter, arranger, modifier, traduire, corriger, transmettre, commercialiser, tout ou partie du site internet et/ou d’un quelconque élément qui le compose, quel qu’en soit le moyen et le support.
La copie à usage privé, personnel et non commercial de ces différents objets de droits est autorisée moyennant mention de la source et des droits y afférant. Toute violation de ces dispositions impératives par l’utilisateur du site internet ou par un tiers est susceptible d’engager sa responsabilité par Ciné-Festival : romance et musique.
Liens hypertextes
La création d’un lien hypertexte vers le site est autorisée sans framing. En aucun cas Ciné-Festival : romance et musique ne pourra être tenue responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés. Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de Ciné-Festival : romance et musique de quelque manière que ce soit. Ciné-Festival : romance et musique ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence Ciné-Festival : romance et musique décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
- pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l´accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
- pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations.
